DEPARTEMENT   DU   GERS COMMUNE   DE   PUYCASQUIER
LOTS 1 à 25
REGLEMENT

Demandeur
SUD OUEST IMMOBILIER M Fernand CARDONNE
30	Chemin de Laspiaceres
31	490 BRAX
Auteur du projet :
SCP Xavier CLERC et Marc GIRARDIN Géomètres-Experts Foncier 51 rue Montablon
32500 FLEURANCE
SCP Xavier CLERCel Marc GIRARDIN : Société Civile Professionnelle de Géomètres Experts - N' 91002 Bureau d'Etude en Aménagement Urbain et Rural   LJAU   LAU   Topograpnle r Copropriété   c.s.[jeitises . Do Bureau principal : 51 nie Montablon 32500 FLEURANCE - Téléphone : 05.62.06.22.31 Dossier : F05239 LOTS 1 à 25

REGLEMENT
II n'est pas envisagé d'apporter des modifications aux règles d'urbanisme en vigueur dans la zone.
Chaque entrée de lot sera aménagée de manière à permettre le stationnement d'un véhicule en dehors de la voie du lotissement. Le portail sera en retrait par rapport à la limite de propriété de 5 mètres minimum. L'aménagement de cet espace sera à la charge de l'acquéreur des lots.
Les murs de clôture seront réalisés en limite de propriété. Ils seront de type mur bahul constitués de deux rangées d'agglos de ciment crépis ton pierre, surmontés d'un grillage el doublés d'une haie vive d'essence locale (haie champêtre).
SCP Xavier CLERCet Marc GIRARDIN : Société Civile Professionnelle de Géomètres Experts - N'' 91002 Bureau d'Etude en .Aménagement Urbain et Rural ' DAO ; CAO   Topographie .' Copropriété   Expertises '' Bomag
Bureau principal : 51 rue Montablon 3250(1 FLEUR-ANGE - Téléphone : 05.62.06.22.31 Dossier : F05239 LOTS 1 à 25